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Joe Biden a signé mardi à la Maison Blanche devant des milliers d’invités une loi protégeant le mariage homosexuel dans l’ensemble des Etats-Unis.
En promulguant ce texte, le président américain a salué « une avancée cruciale vers l’égalité, la liberté et la justice, pas seulement pour quelques-uns mais pour tout le monde ».
Cet article a été publié automatiquement. Sources : ats / afp
Nouveau gouvernement danois alliant centre gauche et centre droit
Le Sénat américain vote une loi protégeant le mariage homosexuel
Le Congrès US adopte une loi protégeant le mariage homosexuel
Arrivé à la Maison Blanche, Joe Biden marque la rupture avec Trump
Biden signe la loi qui vise à limiter les violences par arme à feu
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Six semaines après les élections législatives, le Danemark va se doter d’un gouvernement rassemblant les sociaux-démocrates et les libéraux, a annoncé mardi la cheffe du gouvernement, Mette Frederiksen. Une alliance gauche-droite inédite depuis plus de 40 ans.
« Jeudi, un nouveau gouvernement sera présenté, composé des sociaux-démocrates, des libéraux et (du parti centriste) des modérés », a déclaré la dirigeante sociale-démocrate à la presse après avoir informé la reine Margrethe II de cet accord.
Habitués à diriger des gouvernements minoritaires, les sociaux-démocrates, de loin le plus grand parti avec 50 sièges sur les 179 du Parlement, voulaient gouverner au-delà des clivages traditionnels après les législatives du 1er novembre.
Il leur a fallu convaincre le parti libéral, la principale formation de la droite danoise tandis qu’un parti centriste, les Modérés, nouvellement créé par l’ancien Premier ministre Lars Løkke Rasmussen soutenait un gouvernement de coalition.
Pour ce nouveau gouvernement, « il y a beaucoup de compromis, mais surtout beaucoup d’ambitions », a affirmé Mme Frederiksen, qui doit présenter mercredi la plateforme gouvernementale avec les chefs des deux autres partis.
Le nouveau gouvernement sera soutenu par 89 députés, un de moins que la majorité absolue. Mais il devrait aussi pouvoir compter sur le soutien de députés élus du Groenland et des îles Féroé pour avoir suffisamment de soutien.
Cet article a été publié automatiquement. Sources : ats / afp
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Le parquet général a requis mardi trois ans d’emprisonnement avec sursis à l’encontre de Nicolas Sarkozy. L’ancien président français de 67 ans est rejugé en appel à Paris pour corruption et trafic d’influence dans l’affaire dite des « écoutes ».
La même peine a été demandée pour ses deux coprévenus, l’ancien haut magistrat Gilbert Azibert et l’avocat historique de l’ex-locataire de l’Elysée Thierry Herzog.
Le ministère public a en outre requis une interdiction des droits civiques de cinq ans pour MM. Sarkozy et Azibert, ainsi qu’une interdiction d’exercer la profession d’avocat pendant la même période pour Me Herzog.
En première instance, les trois hommes avaient été condamnés à trois ans d’emprisonnement, dont un an ferme.
« C’est la corruption jour après jour, conversation après conversation, tel un mauvais feuilleton, d’un des plus hauts magistrats français (…) par un ancien président de la République et par un des avocats les plus renommés. Voilà ce que vous avez à juger », a déclaré l’avocat général Yves Micolet.
Le représentant de l’accusation a parlé d’une « affaire d’une gravité sans précédent au cours de la Ve République », qui « ne se contente pas de secouer notre démocratie mais en sape les fondements ».
Depuis l’ouverture du procès en appel le 5 décembre, Nicolas Sarkozy a répété ne « jamais » avoir « corrompu qui que ce soit », déclarant vouloir « défendre son honneur qui a été bafoué par des moyens invraisemblables ».
La défense doit plaider à partir de mercredi matin. Le procès doit s’achever jeudi soir.
Cet article a été publié automatiquement. Sources : ats / afp
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Les ministres des Affaires européennes de l’UE ont approuvé mardi l’octroi du statut de candidat à la Bosnie-Herzégovine. Une décision qui devrait être endossée par les dirigeants au cours d’un sommet jeudi et marque le début d’un long processus d’adhésion.
Elle intervient une semaine après un sommet à Tirana pendant lequel l’Union européenne a reconfirmé son attachement au processus d’élargissement en faveur des Balkans occidentaux, qui connaît une nouvelle dynamique dans le contexte de la guerre en Ukraine.
La Commission européenne avait recommandé en octobre aux Etats membres d’accorder ce statut à ce pays de 3,5 millions d’habitants miné par la pauvreté et l’instabilité politique, qui est de plus confronté à des menaces sécessionnistes.
Les ministres européens ont approuvé l’octroi de ce statut de candidat à la Bosnie, précisant que celle-ci devrait prendre des mesures pour renforcer l’État de droit, la lutte contre la corruption et la criminalité organisée, la gestion des migrations et les droits fondamentaux.
Le ministre tchèque chargé des Affaires européennes, Mikulás Bek, dont le pays assure la présidence semestrielle du Conseil de l’UE, s’est réjoui d’un « moment historique » pour la Bosnie.
« Dans le contexte géopolitique actuel, le Conseil souligne l’urgence pour ce pays d’avancer sur la voie de l’UE, notamment en respectant l’ensemble des 14 priorités clés pour l’ouverture des négociations d’adhésion recensées dans l’avis de la Commission », indique cette institution représentant les Etats membres dans ses conclusions.
A la suite des élections qui se sont déroulées début octobre en Bosnie et alors que des discussions sont toujours en cours pour former un gouvernement central, l’UE « attend la mise en place rapide d’autorités législatives et exécutives opérationnelles au niveau de l’État, des entités et des cantons afin de se concentrer sur des réformes (permettant d’avancer) sur la voie de l’UE ».
La Bosnie est divisée entre une entité serbe, la Republika Srpska, et une fédération croato-musulmane, reliées par un faible pouvoir central souvent paralysé.
Ce système politique complexe est hérité des accords de paix de Dayton qui ont mis fin à la guerre intercommunautaire dans laquelle 100’000 personnes ont été tuées entre 1992 et 1995.
« Ce statut de candidat aurait dû être attribué (à la Bosnie) il y a plusieurs années. Nous comprenons, bien sûr, que cette accélération de la marche vers l’UE a lieu en raison de certaines circonstances géopolitiques », avait commenté dès lundi Zeljka Cvijanovic, membre serbe de la présidence tripartite de Bosnie, citée sur le site internet de la chaîne de télévision N1.
« Il est temps que les gens en Bosnie-Herzégovine reçoivent un message positif de la part de l’Union européenne », jugeait aussi Denis Becirovic, le membre bosniaque de cette présidence, le 8 décembre sur la chaîne de télévision publique FTV.
Dans son évaluation en octobre, la Commission européenne avait souligné l’insuffisance ou l’absence de réformes dans ce pays, en matière d’Etat de droit notamment.
Alors que l’Union européenne demande aux pays candidats de s’aligner sur sa politique étrangère, l’exécutif européen notait aussi que « les autorités et les partis de l’entité de Republika Srpska » avaient « plaidé en faveur d’une position de neutralité à l’égard de l’agression de l’Ukraine par la Russie (…), entravant la mise en oeuvre intégrale » des sanctions prises contre Moscou.
Confirmé fin octobre à la présidence de l’entité serbe, le nationaliste prorusse Milorad Dodik est frappé par des sanctions américaines et britanniques après avoir multiplié ces derniers mois les menaces séparatistes. Il a souvent déclaré qu’il s’opposerait à la marche de la Bosnie vers l’UE si elle devait passer par une plus grande centralisation de l’Etat.
La reconnaissance du statut de candidat n’est que le début d’un long processus.
L’étape suivante, requérant également l’unanimité des Vingt-Sept, est l’ouverture de négociations officielles d’adhésion, qui prennent du temps, car les pays candidats doivent intégrer dans leur droit national un grand nombre d’actes législatifs européens.
Sept pays sont déjà officiellement candidats à une adhésion à l’UE : Turquie (depuis 1999, processus aujourd’hui gelé), Macédoine du Nord (2005), Monténégro (2010), Serbie (2012), Albanie (2014), Ukraine et Moldavie (2022).
Des négociations d’adhésion ont été ouvertes avec la Serbie, le Monténégro, l’Albanie et la Macédoine du Nord.
Le Kosovo a annoncé qu’il déposerait une demande d’adhésion avant la fin de l’année.
Cet article a été publié automatiquement. Sources : ats / afp
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Des peines allant de deux à dix-huit ans de prison ont été prononcées mardi contre les huit personnes jugées au procès de l’attentat de Nice, qui avait fait 86 morts le 14 juillet 2016. Les nombreuses parties civiles ont exprimé leur satisfaction.
La cour d’assises spéciale de Paris a été au-delà des réquisitions du Parquet national antiterroriste (Pnat) en condamnant à dix-huit années de réclusion criminelle Chokri Chafroud et Mohamed Ghraieb, reconnus coupables d’association de malfaiteurs terroriste (AMT).
Leurs avocats ont aussitôt annoncé leur intention de faire appel de ce verdict. « C’est une peine monstrueuse parce qu’elle est déconnectée du dossier », a réagi William Bourdon, avocat de Mohamed Ghraieb, qui a déploré que la cour ait répondu à « l’émotion nationale ».
L’accusé, qui comparaissait libre sous contrôle judiciaire, a été placé en détention à l’issue de l’audience.
« Nous considérons que cette décision est une erreur, et en conséquence nous en faisons appel », a brièvement déclaré Florian François-Jacquemin, avocat de Chokri Chafroud, en détention provisoire depuis six ans et demi.
Lors de leurs plaidoiries, ces deux avocats avaient demandé l’acquittement de leurs clients, alors que le Pnat avait requis quinze ans de réclusion à leur encontre.
« La cour a eu l’intime conviction que ‘l’auteur de l’attentat’ Mohamed Lahouaiej Bouhlel avait été associé, dans la détermination puis la réalisation de son projet criminel, tant à Mohamed Ghraieb qu’à Chokri Chafroud », a estimé la cour dans son verdict lu par le président Laurent Raviot.
Mohamed Lahouaiej Bouhlel, un Niçois de nationalité tunisienne de 31 ans, avait foncé au volant d’un camion-bélier sur la foule rassemblée Promenade des Anglais avant d’être abattu par la police au terme de sa course meurtrière.
Le troisième accusé qui comparaissait pour AMT, Ramzi Arefa, a été condamné à douze ans de réclusion pour association de malfaiteurs, sans qualification terroriste, et trafic d’armes. Il a déjà effectué six ans et demi de détention provisoire.
Le Pnat avait également requis l’abandon de la qualification terroriste à son encontre, mais réclamé quinze ans de réclusion.
« On est satisfait de l’abandon de l’association de malfaiteurs terroriste, c’était vraiment important pour M. Arefa (…) que cette étiquette (de terroriste) avec laquelle il a dû vivre six ans pendant sa détention provisoire lui soit retirée du front », s’est réjouie son avocate, Adélaïde Jacquin.
« En revanche, on note aussi une particulière sévérité de la peine », a-t-elle ajouté, disant n’avoir « pas pris de décision à ce stade » sur un éventuel appel.
Ramzi Arefa, un Niçois de 28 ans, avait reconnu avoir fourni un pistolet semi-automatique au tueur qui s’en était servi le soir de l’attentat sans toutefois blesser quiconque.
La cour a souligné la « gravité » de cette transaction mais reconnu qu’il n’y avait « pas d’éléments permettant de déterminer qu’il pouvait avoir idée de la détermination djihadiste de Mohamed Lahouaiej Bouhlel », leur relation étant récente.
Dans son verdict, la cour a estimé que l’acte du chauffeur avait « une inspiration terroriste évidente », même si aucune allégeance ni aucun lien avec une organisation terroriste n’ont pu être mis en évidence. Son acte avait été revendiqué par le groupe Etat islamique (EI).
Souvent clairsemée depuis le début des débats le 5 septembre, la salle d’audience « grands procès » du Palais de justice de Paris était pour la première fois bondée mardi.
Des applaudissements ont retenti à l’annonce de la peine infligée à Chokri Chafroud. « Pas de manifestations s’il vous plaît, on est dans un salle d’audience, ce n’est pas admissible », les a tancé le président Raviot, « la justice a besoin de sérénité ».
La plupart des parties civiles, crispées avant l’annonce du verdict, affichaient un large sourire en sortant de la salle d’audience.
« Dix-huit ans, c’est rien pour ceux qui ont perdu quelqu’un, mais je suis quand même contente. Je pensais pas qu’ils prendraient autant », a réagi en larmes une victime, Laurence Bray.
« Je suis content de voir que la justice a été rendue », a indiqué Ali Charrihi, qui a perdu sa mère, « arrachée par la haine de celui qui a foncé sur tous les citoyens quelle que soit leur couleur de peau, leur religion ».
Les cinq autres accusés ont été reconnus coupables de délits de droit commun (trafic d’armes ou association de malfaiteurs) et condamnés à des peines de deux à huit ans d’emprisonnement.
Le Pnat avait requis de deux à dix ans à leur encontre.
Cet article a été publié automatiquement. Sources : ats / afp
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La conférence internationale de soutien à l’Ukraine, organisée à Paris, a permis d’engranger plus d’un milliard d’euros de dons pour aider la population à passer l’hiver dans un pays aux infrastructures ravagées par les attaques russes.
« Je suis heureuse de vous annoncer que nous dépassons » les 800 millions d’euros d’aide d’urgence réclamés mardi par le président ukrainien Volodymyr Zelensky à l’ouverture de la réunion, s’est réjouie la ministre française des Affaires étrangères, Catherine Colonna, aux côtés du Premier ministre ukrainien Denys Chmygal.
Avec cela, « notre pays ne sombrera pas dans le noir », s’est réjoui ce dernier, se félicitant du « signal puissant » de soutien à l’Ukraine du « monde civilisé ».
Cette réunion de plus de 70 délégations d’Etats ou d’organisations a été montée pour permettre à l’Ukraine de passer l’hiver et contrer les effets de la récente stratégie russe consistant à frapper les infrastructures, notamment énergétiques, pour accabler la population à l’approche de l’hiver.
Sur le milliard d’euros annoncé mardi, 415 millions seront alloués au secteur de l’énergie, 25 millions à celui de l’eau, 38 millions iront à l’alimentation, 17 millions à la santé, 22 aux transports, le reste, soit près de 493 millions d’euros, n’étant pas encore ventilé, a précisé la ministre française.
Après les conférences de Lugano, Varsovie et Berlin ces derniers mois, cette rencontre se voulait « pratico-pratique », avait expliqué à l’ouverture Emmanuel Macron, en présence de l’épouse de M. Zelensky.
« La Russie, dont les faiblesses au plan militaire ont éclaté au grand jour, a opté pour une stratégie cynique », a déploré M. Macron, répétant que ces frappes constituaient « des crimes de guerre » qui ne resteraient « pas impunis ».
Concernant la partie française, Emmanuel Macron a annoncé pour début 2023 l’octroi d’une somme supplémentaire de 76,5 millions d’euros afin d’aider à passer l’hiver. La ministre allemande des Affaires étrangères, Annalena Baerbock a, quant à elle, déclaré que Berlin allait débourser 50 millions d’euros.
Présent à Paris, le président de la Confédération Ignazio Cassis a confirmé l’enveloppe de 100 millions de francs débloquée en novembre dernier par le Conseil fédéral et approuvée récemment par le Parlement. La Suisse avait déjà alloué ce printemps une aide humanitaire de 80 millions de francs pour ce pays attaqué fin février par la Russie.
La présidente de la Commission européenne Ursula von der Leyen, rappelant que l’UE s’était engagée à fournir à Kiev une assistance macro-financière de 18 milliards d’euros en 2023, a annoncé l’achat au profit de l’Ukraine de 30 millions d’ampoules LED, nettement moins gourmandes en énergie.
Une autre réunion, entre la délégation ukrainienne et des entreprises françaises, a eu lieu dans l’après-midi au ministère des Finances, permettant de signer des contrats pour la fourniture de rails, de ponts et de semences.
Cette journée a aussi été l’occasion pour Emmanuel Macron d’afficher un engagement encore accru de la France aux côtés de l’Ukraine, après que plusieurs de ses récentes déclarations ont hérissé certains de ses alliés européens qui les jugent trop complaisantes envers Moscou.
M. Chmygal a salué le « leadership » du chef de l’Etat français « concernant les points de préparation de la paix du président » Zelensky. Le Kremlin a écarté mardi le plan de paix ukrainien, répondant que Kiev devait céder les territoires dont la Russie revendique l’annexion avant toute négociation diplomatique, tandis que les combats et les bombardements se poursuivent, comme à Kramatorsk par exemple, dont le centre-ville et la zone industrielle ont été frappés le même jour, selon les autorités ukrainiennes
Ces aides annoncées à Paris s’ajoutent au soutien crucial en équipements militaires fourni par les Occidentaux, Etats-Unis en tête. L’Ukraine continue de demander à cor et à cri davantage d’armes, après avoir jusqu’ici progressivement refoulé l’armée russe.
« Compte tenu de l’ampleur de la guerre (…), nous allons devoir nous battre tout l’hiver », a déclaré mardi dans une conférence de presse en ligne le chef de la diplomatie ukrainienne, Dmytro Kouleba, réclamant « plus de systèmes de défense antiaérienne et antimissiles et de munitions, de véhicules blindés, principalement à chenilles ».
Il a aussi évoqué « un besoin très important » en « canons supplémentaires » de calibre 155 mm.
Par ailleurs, l’Agence internationale de l’énergie atomique (AIEA) va envoyer des missions pour « sécuriser » cinq centrales nucléaires d’Ukraine, y compris celle de Zaporijjia, occupée par l’armée russe, a par ailleurs souligné Denys Chmygal après une rencontre à Paris avec le patron de cette organisation, Rafael Grossi. Cet accord devra « impliquer la partie russe évidemment », a dit ce dernier.
Après la réunion du matin, plus de 700 représentants d’entreprises se sont retrouvés au ministère des Finances pour une rencontre sur les futurs marchés de la reconstruction de l’Ukraine.
Face aux destructions massives, « il faut qu’on investisse dans un effort de reconstruction », a déclaré dans un message vidéo le secrétaire général de l’ONU Antonio Guterres.
Dans un autre message vidéo, M. Zelensky leur a lancé : « nous avons beaucoup de possibilités et d’opportunités que vous ne trouverez nulle part ailleurs dans le monde ».
Cet article a été publié automatiquement. Sources : ats / afp
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